Le tribunal administratif d’Orléans a annoncé jeudi 24 septembre l’annulation de la victoire du Rassemblement national (RN) à l’élection municipale de Montargis (Loiret), « en raison de la diffusion d’une vidéo à caractère diffamatoire quelques jours avant le second tour ».
Lors des municipales de mars, le candidat RN, Côme Dunis, l’avait emporté de 59 voix dans cette ville de 15 000 habitants qui était dirigée par la droite depuis 2001.
Il avait obtenu 34,64 % des suffrages au second tour, en tête devant le communiste Bruno Nottin (33,10 %) et le maire sortant Benoit Digeon (divers droite), arrivé troisième avec 32,26 % des voix. L’abstention avait atteint près de 47 % dans cette ville marquée par les émeutes urbaines de juin 2023 et où un tiers de la population vit sous le seuil de pauvreté.
Démission en août
M. Dunis a démissionné de ses fonctions de maire début août pour raisons médicales, remplacé par son adjoint à la sécurité et ancien policier Dominique Coquelle.
Les deux requérants, Bruno Nottin (PCF) et Dalip Vehapi (PS), membres de la liste d’union à gauche, avaient déposé un recours en dénonçant des « vidéos diffamatoires » et la poursuite d’actions de communication après la clôture de la campagne officielle.
« La diffusion sur les réseaux sociaux, entre les deux tours, d’une vidéo accusant Bruno Nottin de faux en écriture publique » est une irrégularité « établie », a estimé jeudi le tribunal administratif d’Orléans. Ces propos présentent « un caractère diffamatoire » et ont été « largement diffusés, en particulier par Côme Dunis », a ajouté le tribunal.
M. Nottin, greffier au tribunal de Montargis, avait dénoncé « une vidéo absolument scandaleuse consultée 24 000 fois ». « La diffusion d’un message à caractère diffamatoire peut influencer le choix d’une partie des électeurs et fausser ainsi les résultats du scrutin », estime le tribunal administratif, en particulier « quand il y a un faible écart de voix » séparant les candidats.
Les parties et le préfet du Loiret disposent d’un mois pour faire appel de ce jugement devant le Conseil d’Etat. A défaut d’appel ou si le jugement est confirmé par le Conseil d’État, l’organisation des nouvelles élections devra intervenir dans les trois mois.
